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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des Terre Neuvas
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SHAMROCK
Marque expirée - Marque en non vigueur

SHAMROCK
Compagnie des Terre Neuvas SARL

Numéro de dépôt :
98757949
Date de dépôt :
05/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/11/2018

Présentation de la marque SHAMROCK

Déposée le 5 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des Terre Neuvas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SHAMROCK »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des Terre Neuvas domicilié(e) 45 RU DU 10EME RA,56000 VANNES (dossier no 2377308) - 56000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 353 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES TERRE NEUVAS Dominique BODAN domicilié(e) 45 Rue du 10ème RA,56000 VANNES (dossier no 2377308) - 56000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHAMROCK est expirée depuis le 5 novembre 2018.

Compagnie des Terre Neuvas a également déposé les autres marques suivantes : RELIANCE , SINAGOT , TUIGA , BRITANNIA , REQUIN , LUCKY LUKE , SINAGO DU GOLFE DU MORBIHAN , BISQUINE , Y U M , PLANS WILLIAM FIFE


Compagnie des Terre Neuvas SARL - 45 RU DU 10EME RA,56000 VANNES (dossier no 2377308) - 56000 - France - SIREN 501353981


COMPAGNIE DES TERRE NEUVAS Dominique BODAN - 45 Rue du 10ème RA,56000 VANNES (dossier no 2377308) - 56000 - France


Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472382 - Publication au BOPI 2008-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2008 n°2377308 - Publication au BOPI 2008-06-26

Inscription le 22 novembre 1999 - Concession de licence n°290580 - Publication au BOPI 1999-11-22

Inscription le 16 novembre 1999 - Concession de licence n°290431 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 16 août 1999 - Concession de licence n°283081 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 13 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281232 - Publication au BOPI 1999-07-13

Inscription le 27 août 1999 - Concession de licence n°283723 - Publication au BOPI 1999-08-27

Inscription le 4 août 1999 - Concession de licence n°282540 - Publication au BOPI 1999-08-04

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Meubles, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, platre, résines diverses, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni plaqué). Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction). Verrerie, porcelaine et faïence : Boîtes en verre, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïque non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux. Les maquettes à monter ou les maquettes montées, les 1/2 coques de bateaux et les coques entières de bateaux en bois, plâtre, résine ou toute autre matière naturelle ou sunthétiques. Décoration pour arbre de Noël.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].